Suite aux
attentats du 13 novembre 2015, des consignes avaient été transmises aux écoles,
établissements scolaires et d’enseignement supérieur pour la période du lundi
16 au dimanche 22 novembre 2015.
Cette période
arrivant à échéance, voici les nouvelles dispositions applicables à compter de
lundi 23 novembre 2015.
Le
document "Affiche Vigipirate" rappelant les principales consignes de
sécurité, les bons réflexes à adopter ainsi que les consignes relatives aux déplacements
et rassemblements devra obligatoirement
être affichée à l'entrée des écoles et établissements scolaires.
Chacune et
chacun, personnels de l'Education nationale, parents d'élèves, élèves doit prendre
connaissance de ces consignes et les respecter afin d'améliorer le niveau de
sécurité dans nos écoles et établissements.
Une circulaire
publiée dans quelques jours rappellera ces consignes, le cadre interministériel
de coopération et de mobilisation des services de l'Etat, ainsi que l'ensemble
des outils de prévention qui peuvent être déployés en lien avec les
collectivités locales, les services de police et de gendarmerie.
Principales consignes
- l'accueil à l'entrée des écoles et établissements scolaires est assuré par un adulte ;
- un contrôle visuel des sacs peut être effectué ;
- l'identité des personnes étrangères à l'établissement est systématiquement vérifiée ;
- d'ici les vacances de Noël, chaque établissement scolaire doit réaliser deux exercices de sécurité (évacuation incendie et mise à l'abri ou confinement comme demandé par le plan particulier de mise en sûreté - PPMS) ;
- une attention particulière doit être portée aux abords de l'établissement, en évitant tout attroupement préjudiciable à la sécurité des élèves. En lycée, des zones spécifiques peuvent être aménagées dans les espaces extérieurs au sein des établissements scolaires pour éviter que les élèves sortent pendant la journée ;
- en école primaire, il est demandé aux familles de ne pas s'attarder devant les portes d'accès pendant la dépose ou la récupération de leurs enfants ; dans les académies en Vigipirate Alerte Attentat, le stationnement des véhicules est interdit aux abords de l'établissement ;
- les écoles et les établissements peuvent assouplir leurs horaires d'entrées et de sorties pour mieux contrôler les flux d'élèves. Il est nécessaire d'éviter que les élèves attendent l'ouverture des portes de l'établissement sur la voie publique ;
- il est demandé à chacun de signaler tout comportement ou objet suspect ;
- chaque école et chaque établissement doit vérifier l'efficacité et la connaissance par l'ensemble des personnels et des représentants de parents d'élèves présents en conseil d'école et conseil d'administration de son plan particulier de mise en sûreté (PPMS) ainsi que des mesures spécifiques à prendre en cas d'intrusion.
Consignes spécifiques aux établissements du premier degré
L'Inspecteur
d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
(IA-DASEN) et les services de la Préfecture accompagneront les écoles dans la
mise en place de mesures de sécurité adaptées au territoire. Les IA-DASEN
procèderont à la vérification de la mise à jour des documents et des protocoles
PPMS et sécurité.
Consignes spécifiques aux établissements du second degré
Les chefs
d'établissement peuvent prendre attache auprès des équipes mobiles de sécurité
de l'éducation nationale et/ou du référent sûreté (police ou gendarmerie) pour
mettre à jour leur diagnostic de sécurité.
Une attention
particulière doit être portée à la gestion des flux d'élèves et des entrées et
sorties des établissements possédant un internat.
Sorties scolaires, voyages scolaires, manifestations
Les voyages
scolaires sont de nouveau autorisés. La seule
obligation pour les écoles et les établissements est de signaler en amont ces
voyages à l'autorité académique. En lien avec les préfets, l'autorité
académique pourra interdire un voyage si les conditions de sécurité ne sont pas
remplies.
Les
voyages à destination de l'Ile-de-France sont interdits jusqu'au 29 novembre
2015. Les voyages nécessitant un transit en Ile-de-France sont autorisés sous
réserve de l'accord préalable des autorités académiques et préfectorales.
Les sorties
scolaires occasionnelles (théâtre, sortie nature...) sont également de nouveau
autorisées. Ces sorties ne nécessitent pas d'autorisations préalables auprès
des autorités académiques.
Toute
manifestation autorisée par la préfecture (salons, compétitions sportives...)
est de fait accessible aux scolaires. Toute manifestation que l'éducation
nationale souhaite organiser doit faire l'objet d'une autorisation préalable de
la préfecture.
Les cellules
psychologiques peuvent toujours être déployées à la demande des directeurs
d'école et chefs d'établissements.
COP 21
Enfin,
concernant l'implication des écoles et établissements scolaires dans la COP 21
(conférence Paris-Climat 2015), qui se tiendra au Bourget du 30 novembre au 11
décembre 2015 et pour laquelle la venue d'élèves était initialement prévue,
pour des raisons de sécurité et à titre de précaution, tous les déplacements
de scolaires sur le site du Bourget sont annulés, sans exception.
